Accueil > Informations légales

Informations légales

du site de la Communauté de Communes de la Vallée Borgne


www.cevennes-vallee-borgne.org
Site officiel de la Communauté de Communes de la Vallée Borgne, une vallée des Cévennes gardoises méridionales, sur les contreforts du Mont Aigoual

Mentions légales :
Communauté de Communes de la Vallée Borgne
Place Ulysse Girot, 30124 L'ESTRÉCHURE
Président : Régis Martin
N° INSEE : 24300076700018
N° déclaration à la CNIL : 1331291
tél. / fax : 04 66 25 83 41
site : www.vallee-borgne.org

Directeur de publication :
Régis Martin, président de la Communauté de Communes

Éditeur, auteur et webmaster :
Armoise
L'Oustalet, 30125 SAUMANE
Gérant : Philippe Millet
tél. 04 66 54 26 02 - fax : 04 66 83 91 28
site : www.armoise.fr

Supports de publication :
Logiciels libres de droit et “Open Source” : serveur Linux, serveur web Apache, langage de programmation PHP, base de données Mysql

Hébergement :
OVH - 140 quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - France

Création du site :
2003, mises à jour permanentes

Droits de reproduction des données personnelles
:
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site ou de son contenu sans l'autorisation expresse de l'auteur.
Nous nous engageons à ne pas communiquer à des tiers les informations qui vous concernent. Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression de vos données (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez exercer ce droit auprès du
Accessibilité :
Ce site est accessible dans tous les navigateurs et conforme aux normes d'accessibilité du W3C :
shim
Validateur W3C HTML 4.01


Accueil  |  Balades  |  Villages  |  Vivre au pays  |  Hébergement / restauration  |  Cartes, accès  |  Haut de page

Site officiel de la Vallée Borgne - Tous droits de reproduction réservés © Armoise - Informations légales